Jacky Lebrun


De: Lebrun (Jacky)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
Au titre du collège des professionnels
titulaire
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018885711(source JORF)
nomination
31 Mai 200831/05/2008
De: LEBRUN (Jacky)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000018090152(source JORF)
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Lebrun (Jacky)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000790680(source JORF)
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Lebrun (Jacky)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000257389(source JORF)
nomination
22 Avril 200522/04/2005
De: Lebrun (Jacky)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000422441(source JORF)
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Lebrun (Jacky)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000783674(source JORF)
nomination
08 Mai 200408/05/2004
De: Lebrun (Jacky)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000395386(source JORF)
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Lebrun (Jacky)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section « examen des référentiels »
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000208119(source JORF)
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Lebrun (Jacky)
président de la chambre de commerce et d'industrie de l'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
au titre des représentants des professions commerciales et artisanales
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000573553(source JORF)
nomination
29 Août 200029/08/2000
De: Lebrun (Jacky)
président de la chambre de commerce et d'industrie de l'Oise, titulaire
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 du
27 octobre 1995
relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat :
représentants de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie
Groupe:
Commission prévue à l'article 4 du décret no 95-1140 relatif à l'affectation de l'excédent du produit de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat
JORFTEXT000000576177(source JORF)
nomination
09 Avril 199909/04/1999
De: Lebrun (Jacky)
président de la chambre de commerce et d'industrie de l'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants des professions commerciales et artisanales
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000000383286(source JORF)
nomination
31 Mai 199731/05/1997
De: Lebrun (Jacky)
attaché d'administration centrale
Objet:
dans son corps d'origine et radié du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date de son intégration dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
attaché administratif des services déconcentrés du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
date_debut="1995-06-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
JORFTEXT000000192371(source JORF)
réintégration
19 Avril 199619/04/1996
De: Lebrun (Jacky)
attaché d'administration centrale
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
attaché administratif des services déconcentrés
date_debut="1995-06-01"
corps="Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés"
JORFTEXT000000168936(source JORF)
intégration
21 Novembre 199521/11/1995
De: Lebrun (Jacky)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000725903(source JORF)
promotion
04 Janvier 199304/01/1993
De: Lebrun (Jacky)
Objet:
au grade d'attaché administratif des services extérieurs de 1re classe pour l'année 1992 les attachés administratifs de 2e classe
JORFTEXT000000540888(source JORF)
promotion
26 Août 199226/08/1992
De: Lebrun (Jacky)
Objet:
au 1er échelon de la 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1991-11-01"
JORFTEXT000000719927(source JORF)
promotion
10 Juillet 199110/07/1991
De: Lebrun (Jacky)
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
au titre de 1991 les attachés d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
JORFTEXT000000719924(source JORF)
promotion
10 Juillet 199110/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.